Note pour mes amis et les amis de mes amis qui ont la mémoire embrouillée et me demandent des détails sur les jugements de la Cour de cassation qui viennent de tomber. D’abord vous dire qu’ils mettent un terme une longue bataille judiciaire et qu’ils m’enchantent.
Depuis dix années que Révélation$ est sorti (28 février 2001), de nombreuses plaintes ont été déposées contre mon éditeur, les chaînes qui ont diffusé mes films, de nombreux journaux et contre moi. Une soixantaine en tout, dans plusieurs pays, en comptant les procédures pénales et les constitutions de partie civile.
Parmi ces plaintes, une dizaine émanait de la Banque générale de Luxembourg et une vingtaine a été lancée par la Menatep, une banque russe liée à la mafia. Je peux dire que globalement j’ai gagné tous ces procès.
La chambre de compensation luxembourgeoise Clearstream a diligenté une grande partie des autres procédures. Leur stratégie a été essentiellement basée sur la calomnie, une extrême mauvaise foi, le harcèlement, l’acharnement et l’intimidation.
Cette stratégie, loin du droit, échoue lamentablement aujourd’hui, pour laisser place à la justice et au journalisme. Une victoire sans tambours ni trompettes. Une victoire gravée dans le marbre. Un souvenir de victoire bientôt. Peu importe. Cette décision ouvre d’intéressantes perspectives. Clearstream ne pourra plus faire comme avant…
Une vingtaine de plaintes ont été déposées par la multinationale en France, en Belgique, au Luxembourg, occasionnant des centaines de visites d’huissiers à mes domiciles. Passé les limites, je ne compte plus.
J’ai perdu quelques procès (en particulier pour des interviews à des journaux, je pense à Sud-Ouest ou VSD). J’en ai gagné (Le Nouvel Obs, Le Point, « Tout le monde en parle » sur France 2). J’aurais pu et j’aurais dû, si j’avais eu les moyens financiers, aller systématiquement pour toutes ces procédures jusqu’à la Cour de cassation. Je ne l’ai fait que pour trois d’entre elles. Les plus importantes à mes yeux, puisque ces procédures concernaient les deux livres originels Révélation$, La Boîte noire et Les Dissimulateurs, mon premier documentaire sur l’affaire.
Passons sur Clearstream l’enquête, qui a occasionné une condamnation symbolique (mais onéreuse en frais de procédure) à Luxembourg, pour nous intéresser au reste…
Pour Révélation$ et Les Dissimulateurs (mon premier documentaire, diffusé en février 2001), j’ai été condamné en diffamation à hauteur d’un euro symbolique de dommages et intérêts en mars 2004, puis (en appel) à 1 500 € en octobre 2008, sans compter les frais de procédure.
Pour La Boîte noire (sorti en octobre 2002), Clearstream a été déboutée et condamnée à me verser 3 500 € de dommages et intérêts en première instance. Devant la cour d’appel (Paris, octobre 2008), j’ai été condamné à 1 500 €, sans compter les frais de procédures et de publication des décisions.
Je me suis pourvu en cassation. J’ai pris cette décision contre l’avis de nombreuses personnes, dont mon éditeur, Les Arènes, et la chaîne Canal +, qui ont refusé de poursuivre les procédures. Je ne les accable pas. De leur place, il leur était sans doute difficile d’aller au bout de la bataille à mes côtés. Certains auraient lâché avant.
Dans les jours qui ont suivi les décisions de la cour d’appel, Clearstream a acheté une page dans Le Monde pour proposer une transaction qui consistait à accepter ces condamnations contre la non-exécution des arrêts. En gros, le non paiement des sommes auxquelles j’étais condamné.
Il était impensable d’accepter un tel compromis, de renier mon travail, mon enquête. Il était indispensable sur les principes qui fondent ce que doit être le journalisme, de me battre jusqu’au bout pour obtenir une décision reconnaissant le droit. J’étais prêt à aller jusqu’à la Cour européenne des droits de l’homme s’il le fallait.
Je savais ce que j’avais vu et fait. J’avais intégré les enjeux de cette bataille. Un système financier sain au départ a été dévoyé, ouvrant d’incroyables possibilités de dissimulation. Mon enquête était, est, restera fondée. Mes écrits reposent sur des documents, des courriers, des listings, des microfiches, des témoignages filmés. Des éléments suffisamment probants qui ont permis de mettre à jour des comptes non publiés produisant de l’opacité, un système d’effacement de traces de transactions, la probabilité très forte d’une double comptabilité, des liens présumés entre Clearstream et l’Église de scientologie, l’hébergement de banques mafieuses, l’utilisation de Clearstream pour la mise en œuvre d’opérations occultes, l’absence totale de transparence et de contrôle, la complicité des auditeurs, le licenciement du personnel qui refusait de procéder à des manipulations comptables et de publier des bilans de fait maquillés… Mon enquête et la simple lecture de mes documents montraient, montrent que cette firme abritait plus de 6 000 comptes ouverts dans des paradis fiscaux. Parmi ces comptes, des sociétés off shore, mais aussi des filiales de banques respectables. J’ai révélé que des multinationales pétrolières, agroalimentaires ou industrielles avaient également ouvert des comptes discrets à Clearstream. J’en passe et des dizaines.
Au-delà du coup de projecteur sur cette firme, l’ensemble de ce travail explicitait les dérives inquiétantes du système financier international et révélait les contours d’une finance véritablement parallèle.
J’en savais beaucoup et je ne voulais pas me taire. Je restais persuadé que les juges de la cour d’appel ne m’avaient pas jugé comme il le fallait au vu des éléments du dossier.
L’appui de mes amis du comité et des mille huit cent quatre-vingt-six personnes ayant soutenu ce qui devenait un combat de longue haleine ont été déterminants.
Canal + et mon éditeur ont été condamnés à mes côtés, mais Clearstream s’est retournée systématiquement vers moi. Le but n’était pas tant l’argent que la volonté de m’étouffer financièrement, de m’empêcher de poursuivre mes recherches et de me défendre.
Le moment de bascule a été l’affaire pénale dite « Clearteam 2 ». Celle mettant en cause Dominique de Villepin.
Clearstream s’est constituée partie civile dans cette procédure concernant les listings truqués. J’ai été mis en examen pour vol et recel en fin d’année 2006. Dès lors, sans que je m’en rende compte, la suspicion a changé de camp. Les communicants de la firme et leurs avocats ont habilement utilisé cette seconde procédure pour influencer les juridictions dans les procès qui m’étaient faits.
Clearstream me présentait comme le pivot de cette nouvelle affaire qui n’avait aucun lien avec les litiges nous concernant. Tenter de ridiculiser mon travail ne suffisait plus, il fallait pratiquer l’amalgame et la confusion.
Combien de fois ai-je entendu les avocats de la firme ou des journalistes malveillants se moquer de « mes erreurs », m’appeler le « falsificateur » ou le « conspirationniste ». Tout cela a joué. Comme ont dû jouer les articles fielleux écrits par des procureurs à moustache, des éditorialistes à deux balles, des concierges du Net. Je sais, je ne devrais pas. Mais bon. Je pense aussi à certains politiques qui m’avaient épaulé et qui soudainement ont baissé les yeux.
J’ai arrêté mon blog. J’ai arrêté le contact frontal. Je suis resté zen. J’ai attendu que ça passe. J’ai été relaxé en janvier 2010. Cette décision pénale est définitive.
Pour le reste, j’ai attendu que des magistrats jugent, tranquillement. Loin du tumulte. C’est ce qui vient de se passer.
La Cour de cassation est la plus haute instance judiciaire française. Le dernier recours avant la Cour européenne des droits de l’homme. Je l’avais envisagé.
Chacun des trois arrêts qui me libère aujourd’hui et accable Clearstream est rédigé dans des termes clairs, précis et sans ambiguïté. La Cour de cassation « autorise » les propos et les imputations contenues dans mes deux livres et mon documentaire.
La première chambre civile de la Cour de cassation, se fondant sur l’article 10 de la Cour européenne des droits de l’homme, a rendu trois arrêts qui sonnent le glas à mes ennuis et ouvrent des brèches importantes chez ceux qui m’attaquaient.
C’est fondamental. Ça fera jurisprudence.
Les arguments retenus par la Cour de cassation sont intégralement ceux développés par mes défenseurs, Michel Zaoui, Bénédicte Litzler, au cours des dix années de procédure. Ces arguments ont été plaidés par Denis Carbonnier à la Cour de cassation. Il s’agit d’une reconnaissance de la qualité de leur travail et du mien.
La Cour de cassation a annulé mes trois condamnations du 16 octobre 2008 pour diffamation. Elle a explicitement reconnu « l’intérêt général du sujet » et le « sérieux de mon enquête ».
Tout le monde peut maintenant citer partout ce que j’avais écrit.
Dix ans pour mesurer l’aveuglement du dirigeant de Clearstream qui a porté plainte à l’origine contre moi. Ses successeurs n’ont pas démontré plus de clairvoyance puisqu’ils ont régulièrement relayé et encouragé ces plaintes.
Je ne sais pas ce que deviendront les informations contenus dans mes livres et mes films. Je ne sais pas ce que les Allemands qui ont racheté Clearstream en 2002 (suite à mon enquête) et qui ont forcément constaté ces dérives ont fait. La justice luxembourgeoise étant peu équipée pour traiter ces sujets, et la justice européenne encore défaillante, je crains que le combat pour mettre un peu de rationalité et de contrôle dans cette banque des banques soit encore long. Pourtant, ici plus qu’ailleurs, la question de la régulation du capitalisme se pose. Je rappellerai ce chiffre : Clearstream a annoncé en 2010 plus de dix trillions d’euros de valeurs enregistrées dans ses comptes. Dix mille milliards d’euros.
Pour revenir aux arrêts de la Cour de cassation, toutes les demandes de Clearstream à mon encontre sont définitivement rejetées. Ils sont condamnés à me verser la somme de 9 000 € au titre des frais de procédure et à me rembourser le montant de mes précédentes condamnations aujourd’hui annulées.
En ce qui concerne le préjudice financier et moral subi par moi pendant ces années, les trois affaires sont renvoyées devant la cour d’appel de Lyon. Je vais demander réparation aux dirigeants de la firme.
Par leur harcèlement, leur entêtement, leurs mensonges, leur acharnement judiciaire, Clearstream et ses communicants sont responsables de dix années à bien des égards perdues.
La crise financière étant passée par là, on voit bien les raisons politiques et financières qui les ont amenés – par tous les moyens – à me faire taire. Ils n’y sont pas parvenus. Au final, toute mon enquête est entièrement validée. Les arrêts sont définitifs et sans recours pour Clearstream.
Merci du fond du cœur à tous ceux qui m’ont soutenu. Et vous êtes nombreux. Je ne me suis jamais senti seul ou angoissé pendant ces années. Et ça je vous le dois.
Denis Robert, Chatel, le 7 février 2011
Derniers Commentaires